Mentions légales
Éditrice du site
Mélanie MAS, entrepreneur individuel (EI), sous le nom commercial Mel Educa-Pattes
73 chemin de Bellevue, 01310 Saint-Rémy
SIRET : 101 464 253 00018
Téléphone : 06 13 35 07 67 · E-mail : mel@educa-pattes.fr
Directrice de la publication : Mélanie MAS
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Hébergement
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France · ovhcloud.com
Conditions générales
Chaque prestation fait l'objet d'un contrat remis et signé à l'inscription : contrat de garde pour la crèche, conditions générales pour l'éducation canine. Les points principaux :
- Les tarifs en vigueur sont ceux affichés sur ce site (grille 2026-2027).
- Annulation sans frais jusqu'à 48 h avant le rendez-vous ou la journée de crèche ; au-delà, la prestation est due, sauf maladie du chien justifiée.
- Les packs d'éducation sont valables 6 mois à compter de la première séance.
- Le chien doit être identifié, à jour de ses vaccins et assuré en responsabilité civile.
- Paiement en espèces, par virement ou par chèque. Une facture est remise pour chaque paiement.
Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu à l'amiable, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation MEDIAVET, sur son site mediavet.net.
Données personnelles
Ce site ne dépose aucun cookie de suivi ni de publicité. Les informations que vous transmettez (par e-mail, téléphone ou lors d'une réservation en ligne) servent uniquement à organiser les prestations et à respecter les obligations légales (registres, contrôles). Elles sont conservées 5 ans après la dernière prestation.
La réservation en ligne et l'agenda des balades utilisent Google Agenda, et les polices du site sont fournies par Google Fonts : Google peut donc recevoir votre adresse IP lors de leur affichage.
Vous pouvez accéder à vos données, les faire corriger ou supprimer sur simple demande à mel@educa-pattes.fr. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).